{"id":23535,"date":"2024-03-07T08:33:00","date_gmt":"2024-03-07T07:33:00","guid":{"rendered":"https:\/\/agepauto.fr\/?page_id=23535"},"modified":"2025-09-26T19:53:59","modified_gmt":"2025-09-26T17:53:59","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Rechtliche Hinweise"},"content":{"rendered":"
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Rechtliche Hinweise<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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PROPRI\u00c9T\u00c9<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le site (EST TRULUXCARS) www.truluxcars.com<\/u> <\/strong>est la propri\u00e9t\u00e9 de AUTOS VELIU<\/strong>, entreprise individuelle immatricul\u00e9e aupr\u00e8s du registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Mulhouse 750 707 465<\/strong>, Si\u00e8ge : 15 Rue de Saint-Louis 68100 Mulhouse.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t
  • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tNum\u00e9ro SIRET : 75070746500035<\/b><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t\t\t
  • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tNum\u00e9ro TVA : FR75750707465<\/b><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t\t\t
  • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tResponsable de la publication : Monsieur Xhelal Veliu<\/b><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\tEST Truluxcars avise les utilisateurs du Site que de nombreux \u00e9l\u00e9ments de celui-ci :\n\nSont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur le droit d\u2019auteur : ce peut \u00eatre notamment des photographies, des articles, des dessins, des s\u00e9quences anim\u00e9es, des enregistrements au format audio ou vid\u00e9o num\u00e9riques,\u2026\nEt\/ou sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur les dessins et mod\u00e8les : ce peut \u00eatre notamment les mod\u00e8les de v\u00e9hicules apparaissant sur le Site\nSont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur les marques : ce sont notamment les marques \u00ab PEUGEOT \u00bb, RENAULT, CITROEN, MERCEDES, BMW etc\u2026\nLes \u00e9l\u00e9ments ainsi prot\u00e9g\u00e9s sont la propri\u00e9t\u00e9 de EST Truluxcars, de ses filiales ou de tiers les ayant autoris\u00e9s \u00e0 les exploiter.\n\nEn cons\u00e9quence, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou int\u00e9grales par quelque proc\u00e9d\u00e9 et sur quelque support que ce soit (papier, num\u00e9rique, .) sont interdites sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de EST Truluxcars, sous r\u00e9serve des exceptions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article L122.5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, sous peine de constituer un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on de droit d\u2019auteur et\/ou de dessins et mod\u00e8les et\/ou de marque, puni de deux ans d\u2019emprisonnement et de 150.000 euros d\u2019amende.\n\nLes marques des logiciels qui peuvent \u00eatre affich\u00e9s sur le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 respective des soci\u00e9t\u00e9s les exploitant, et elles ne peuvent \u00eatre exploit\u00e9es sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit du propri\u00e9taire desdites marques. Ces logiciels sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d\u2019un contrat de licence directement entre leur propri\u00e9taire et l\u2019internaute.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    PROTECTION DES DONN\u00c9ES <\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\tLa consultation du Site est possible sans que l\u2019internaute ait n\u00e9cessairement \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler son identit\u00e9 ou toute autre donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant.\n\nConcernant les informations \u00e0 caract\u00e8re nominatif que l\u2019internaute pourrait \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 communiquer, notamment dans le cadre de l\u2019ouverture d\u2019un compte ou de la r\u00e9servation en ligne d\u2019un v\u00e9hicule, il b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et\/ou de suppression conform\u00e9ment \u00e0 la loi relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, modifi\u00e9e.\n\nLes informations qui collect\u00e9es seront r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 l\u2019usage exclusif de EST Truluxcars. Ces informations pourront \u00eatre utilis\u00e9es dans le cadre d\u2019op\u00e9rations commerciales ou de marketing ou servir de base \u00e0 des \u00e9tudes et analyses.\n\nCes informations personnelles seront conserv\u00e9es sous une forme permettant l\u2019identification des personnes concern\u00e9es pendant une dur\u00e9e n\u2019exc\u00e9dant pas la dur\u00e9e n\u00e9cessaire aux finalit\u00e9s pour lesquelles elles seront collect\u00e9es et\/ou trait\u00e9es.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    COOKIES<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\tLe cookie est un petit texte envoy\u00e9 par le Site au navigateur de l\u2019internaute, et qui est stock\u00e9 sur son ordinateur. Il sert \u00e0 enregistrer des donn\u00e9es relatives \u00e0 la navigation de l\u2019ordinateur sur le Site (dont la dur\u00e9e de conservation dans l\u2019ordinateur est de 10 ans) et \u00e0 proposer des informations personnalis\u00e9es en permettant au serveur d\u2019identifier l\u2019internaute.\n\nL\u2019internaute a la possibilit\u00e9 de d\u00e9sactiver cette option de son navigateur en configurant son ordinateur de fa\u00e7on appropri\u00e9e selon le navigateur Internet qu\u2019il utilise. Il peut pour cela se r\u00e9f\u00e9rer aux instructions d\u2019utilisation de son logiciel ou de son syst\u00e8me d\u2019exploitation.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    LIENS<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\tLa mise en place d\u2019un lien hypertexte vers le Site n\u00e9cessite une autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de la EST Truluxcars.\nEn tout \u00e9tat de cause, EST Truluxcars n\u2019est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services propos\u00e9s sur les sites auxquels le Site se trouverait li\u00e9 par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    S\u00c9CURIT\u00c9<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    L\u2019internaute s\u2019engage, dans l\u2019usage qu\u2019il va faire du Site, \u00e0 ne proc\u00e9der \u00e0 aucune manipulation susceptible d\u2019entra\u00eener des virus et des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre qui pourrait affecter le fonctionnement du Site ou de tout serveur ou service accessible par l\u2019interm\u00e9diaire du Site. Notamment, l\u2019internaute s\u2019engage \u00e0 ne mettre \u00e0 disposition, dans l\u2019espace constitu\u00e9 par le Site, que des informations, donn\u00e9es, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d\u2019affecter le fonctionnement du Site ou de tout serveur ou service accessible par l\u2019interm\u00e9diaire du Site.<\/p>

    L\u2019usage qui sera fait du Site ou de tout serveur ou service accessible par l\u2019interm\u00e9diaire du site :<\/p>

    • devra respecter les lois et r\u00e8glements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers<\/li>
    • devra ne pas porter pr\u00e9judice \u00e0 l\u2019image de EST Truluxcars \u00e0 quelque titre et sous quelque forme que ce soit.<\/li><\/ul>

      Notamment, l\u2019internaute garantit EST Truluxcars contre toute action de tiers li\u00e9es au contenu des informations mises \u00e0 disposition par l\u2019internaute dans l\u2019espace constitu\u00e9 par le Site, notamment celles r\u00e9sultant d\u2019une atteinte aux droits de la personnalit\u00e9, \u00e0 un droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, \u00e0 l\u2019ordre public, aux bonnes m\u0153urs, au respect de la vie priv\u00e9e (droit \u00e0 l\u2019image etc.) ou aux dispositions p\u00e9nales des droits nationaux et\/ou internationaux en vigueur. A ce titre, l\u2019internaute s\u2019engage \u00e0 indemniser EST Truluxcars de tous frais, charges et d\u00e9penses qui seraient \u00e0 supporter de ce fait, en ce compris les honoraires et frais raisonnables des conseils de EST Truluxcars.<\/p>

      L\u2019internaute utilise le Site sous sa seule et enti\u00e8re responsabilit\u00e9. EST Truluxcars et ses filiales ne pourront \u00eatre tenues pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, pr\u00e9judice mat\u00e9riel, pertes de donn\u00e9es ou de programme, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du Site ou des sites qui lui sont li\u00e9s.<\/p>

      EST Truluxcars attire l\u2019attention de l\u2019internaute sur le fait que certains produits ou services pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site peuvent faire l\u2019objet de r\u00e9glementations particuli\u00e8res voire de restrictions et\/ou interdictions dans certains pays.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

      \n\t\t\t\t\t

      ACC\u00c8S ET CONNEXION<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

      Le Site est accessible via le r\u00e9seau Internet. Il est rappel\u00e9 qu\u2019Internet est un r\u00e9seau ouvert et informel, constitu\u00e9 par l\u2019interconnexion \u00e0 l\u2019\u00e9chelle internationale de r\u00e9seaux informatiques. La gestion de l\u2019Internet n\u2019est soumise \u00e0 aucune entit\u00e9 centrale et chaque portion de ce r\u00e9seau appartient \u00e0 un organisme public ou priv\u00e9 ind\u00e9pendant. Son fonctionnement repose donc sur la coop\u00e9ration entre les op\u00e9rateurs des diff\u00e9rents r\u00e9seaux sans qu\u2019il n\u2019y ait obligation de fourniture ou de qualit\u00e9 de fourniture entre op\u00e9rateurs. Les r\u00e9seaux peuvent avoir des capacit\u00e9s de transmission in\u00e9gales et des politiques d\u2019utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l\u2019Internet dans son ensemble. En cons\u00e9quence, EST Truluxcars n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 ni garantie en cas de mauvais fonctionnement de l\u2019Internet (retard dans les transmissions ou tout autre dysfonctionnement).<\/p>

      EST Truluxcars pourra suspendre \u00e0 tout moment, temporairement ou non, l\u2019acc\u00e8s de l\u2019internaute au site en cas :<\/p>

      • de violation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales par l\u2019internaute, sans pr\u00e9judice de tous autres droits et actions au profit de EST Truluxcars<\/li>
      • de probl\u00e8mes techniques li\u00e9s \u00e0 l\u2019infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du Site<\/li>
      • de maintenance du Site<\/li><\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        DROIT APPLICABLE<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\tSelon l\u2019article R. 631-3, le consommateur peut saisir, soit l\u2019une des juridictions territorialement comp\u00e9tentes en vertu du code de proc\u00e9dure civile, soit la juridiction du lieu o\u00f9 il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.\nEn vertu de l\u2019article L612-1, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable du litige qui l\u2019oppose \u00e0 un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif \u00e0 un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. Le professionnel peut mettre en place son propre dispositif de m\u00e9diation de la consommation ou proposer au consommateur le recours \u00e0 tout autre m\u00e9diateur de la consommation r\u00e9pondant aux exigences du pr\u00e9sent titre. Lorsqu\u2019il existe un m\u00e9diateur de la consommation dont la comp\u00e9tence s\u2019\u00e9tend \u00e0 l\u2019ensemble des entreprises d\u2019un domaine d\u2019activit\u00e9 \u00e9conomique dont il rel\u00e8ve, le professionnel permet toujours au consommateur d\u2019y recourir. Les modalit\u00e9s selon lesquelles le processus de m\u00e9diation est mis en \u0153uvre sont pr\u00e9cis\u00e9es par d\u00e9cret en Conseil d\u2019Etat. (cf. articles R.612-1 \u00e0 R.612-5).\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        PROPRI\u00c9T\u00c9 Le site (EST TRULUXCARS) www.truluxcars.com est la propri\u00e9t\u00e9 de AUTOS VELIU, entreprise individuelle immatricul\u00e9e aupr\u00e8s du registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Mulhouse 750 707 465, Si\u00e8ge : 15 Rue de Saint-Louis 68100 Mulhouse. Num\u00e9ro SIRET : 75070746500035 Num\u00e9ro TVA : FR75750707465 Responsable de la publication : Monsieur Xhelal Veliu DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE […]<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-23535","page","type-page","status-publish","hentry"],"_hostinger_reach_plugin_has_subscription_block":false,"_hostinger_reach_plugin_is_elementor":false,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23535","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=23535"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23535\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":27906,"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23535\/revisions\/27906"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/news.motorium-tuntenhausen.de\/de\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=23535"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}